1) Commerciale : approbation de l'Avant-Projet et du coût d'objectif - DEL-22-0159
Délibération visant à approuver le dossier d’avant-projet de l’opération Projet Urbain Bellefontaine-Aménagem...
1) Commerciale : approbation de l'Avant-Projet et du coût d'objectif - DEL-22-0159
Délibération visant à approuver le dossier d’avant-projet de l’opération Projet Urbain Bellefontaine-Aménagem...
1) Adoption de la convention de partenariat entre l’Etat et Toulouse Métropole pour la mise en œuvre accélérée du Plan Logement d’Abord pour l’année 2022 – 22-0608
Délibération visant à approuve...
1) Stadium et Complexe André BROUAT (Palais des Sports André Brouat et gymnase Compans Caffarelli) : adoption des tarifs de mise à disposition des équipements et des espaces annexes – annule et ...
1) ZAC Aéroconstellation (Blagnac, Cornebarrieu, Aussonne) : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2021 – SEML Oppidea – DEL-22-0462
Délibération visant ...
1) Comptes de gestion – Budget principal et budgets annexes – Exercice 2021 – DEL-22-0303
Il est demandé au Conseil de la Métropole d’arrêter les comptes de gestion dressés par Monsieur le Receveur...
1) International - loi Oudin : soutien aux associations et coopération décentralisée DEL 22-0627
Délibération visant à approuver les termes de différentes conventions portant sur des opération...
1) Education à l’environnement et au développement durable : attribution de subventions aux associations – DEL-22-0398
Délibération visant à attribuer des subventions à diverses associations e...
1) Programme Local de Prévention des Déchets : attribution de subventions aux associations – DEL-22-0359
Délibération visant à attribuer une subvention aux associations porteuses de projets en...
1) Club des conseils syndicaux de Haute-Garonne : attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2022 – DEL-22-0233
Délibération visant à attribuer au Club des conseils syndic...
1 Association prévention routière : attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 - DEL-22-0474
1) Association prévention routière : attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 - ...
1) Alliance des Territoires – contrat de réciprocité entre le PETR Pays d’Armagnac et Toulouse Métropole
Une présentation des contrats de réciprocité au Conseil Métropolitain de rentrée. Ce so...
Voici l’essentiel du compte-rendu de la Commission “Culture” du Mecredi 8 Juin 2022 relatif au Conseil Métropolitain du 27 Juin 2022.
1) Charte de Lecture publique - Dispositif de bourses de c...
La Ville de Colomiers vient d’annoncer officiellement l’arrivée des VélôToulouse à l’horizon septembre 2026, avec l’installation de 15 stations sur le territ...
En cette semaine du 1er Décembre, je suis passé au don du sang organisé à Colomiers. Un moment simple, mais qui en dit long sur l’engagement silencieux de no...