Articles publiés par Thomas Lamy - Page 32

1) Stadium et Complexe André BROUAT (Palais des Sports André Brouat et gymnase Compans Caffarelli) : adoption des tarifs de mise à disposition des équipements et des espaces annexes – annule et ...

1) ZAC Aéroconstellation (Blagnac, Cornebarrieu, Aussonne) : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2021 – SEML Oppidea – DEL-22-0462
 
Délibération visant ...

1) Comptes de gestion – Budget principal et budgets annexes – Exercice 2021 – DEL-22-0303
Il est demandé au Conseil de la Métropole d’arrêter les comptes de gestion dressés par Monsieur le Receveur...

1) International - loi Oudin : soutien aux associations et coopération décentralisée DEL 22-0627
 
Délibération visant à approuver les termes de différentes conventions portant sur des opération...

1) Education à l’environnement et au développement durable : attribution de subventions aux associations – DEL-22-0398
 
Délibération visant à attribuer des subventions à diverses associations e...

1) Programme Local de Prévention des Déchets : attribution de subventions aux associations – DEL-22-0359
 
Délibération visant à attribuer une subvention aux associations porteuses de projets en...

1) Club des conseils syndicaux de Haute-Garonne : attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2022 – DEL-22-0233
 
Délibération visant à attribuer au Club des conseils syndic...

1 Association prévention routière : attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 - DEL-22-0474
1) Association prévention routière : attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 - ...

1) Alliance des Territoires – contrat de réciprocité entre le PETR Pays d’Armagnac et Toulouse Métropole
 
Une présentation des contrats de réciprocité au Conseil Métropolitain de rentrée. Ce so...

Voici l’essentiel du compte-rendu de la Commission “Culture” du Mecredi 8 Juin 2022 relatif au Conseil Métropolitain du 27 Juin 2022.
 
 

1) Charte de Lecture publique - Dispositif de bourses de c...

1) Adoption de la Déclaration de Projet valant approbation de la mise en compatibilité du PLU de Toulouse Métropole, commune de Toulouse, relative au projet du collège Paléficat – DEL-22-0395

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1)Observatoire de l’environnement sonore : approbation de la convention d’objectifs pluriannuelle 2022 – 2024 avec l’association Acoucité et attribution de la subvention annuelle – DEL-22-0399
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