Délibérations du Conseil de Toulouse Métropole - 27 Juin 2022 - Culture

Voici l’essentiel du compte-rendu de la Commission “Culture” du Mecredi 8 Juin 2022 relatif au Conseil Métropolitain du 27 Juin 2022.

 

 

1) Charte de Lecture publique - Dispositif de bourses de création : attribution des bourses littérature jeunesse et bande dessinée au titre de l'année 2022 et versement de subventions - DEL-22-0205

 

Délibération visant à approuver l'attribution des bourses au titre du dispositif «bourses de création» pour un montant de 12 000 pour les associations suivantes : dans la catégorie «littérature jeunesse» en lien avec le festival du Livre de Jeunesse Occitanie : Stéphane Servant, Audrey Spiry et Jean-Marc Parayre pour le projet intitulé « L’Expédition » ; dans la catégorie « bande dessinée» en lien avec le festival BD de Colomiers : André Derainne et Minh Tri Gérard Tran-Dinh pour le projet intitulé « Un orage par jour ».

 

2) Charte de Lecture publique - Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2023 avec l'association Toulouse le Marathon du Livre : adoption de la convention financière 2022 et attribution de subvention annuelle (2ème versement) - DEL- 22-0207

 

Délibération visant à approuver les termes de la convention financière 2022 (2ème versement) avec l’association Toulouse le Marathon du Livre et d’attribuer à l’association Toulouse le Marathon du Livre, pour l'organisation du festival, une subvention d’un montant de 200 000 euros, au titre du 2ème versement, pour l'année 2022. Le festival «le Marathon des mots » est une manifestation littéraire de dimension métropolitaine identifiée dans la Charte de lecture publique de Toulouse Métropole. Cette convention vise à poursuivre le

déploiement annuel du festival dans les communes de la Métropole.

 

3) Equipements culturels toulousains transférés - Convention de compensation tarifaire entre Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse : adoption de l'avenant 1 - DEL-22-0656

 

Délibération visant à approuver les termes de l’avenant n°1 à la convention de compensation tarifaire

entre Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse. Il convient de conclure un avenant à la convention afin de : 

-Tenir compte de modifications des tarifs pour les groupes fréquentant le Museum et le Quai des Savoirs,

-Intégrer le dispositif Carte Toulouse Culture à la convention,

-Retirer du champ d’intervention de la convention le remboursement des droits d’entrée pour les groupes issus des écoles, centres de loisirs municipaux et crèches municipales relevant de la Mairie de Toulouse. En effet la Mairie de Toulouse s’acquittera désormais de ces droits d’entrée par le biais d’une refacturation directe à Toulouse Métropole selon les tarifs en vigueur,

-Redéfinir les modalités financières de la convention afin de tenir compte des règles imposées dans le cadre de la certification des comptes.

 

4) Théâtre du Capitole : Théâtre du Capitole : approbation de la nouvelle dénomination ''Opéra national du Capitole ''Opéra national du Capitole de Toulouse'' - DEL-22-0669

 

Délibération visant à approuver la nouvelle dénomination de l’équipement « Théâtre du Capitole » et l’activité qui lui est dédiée en « Opéra national du Capitole de Toulouse» à compter du 01/01/2022. Le logo a été adapté en conséquence et sera apposé sur tous les outils de communication de la saison 2022-2023. Et elle vise à approuver que la dénomination de « Théâtre du Capitole » reste allouée à la salle de spectacle accueillant la

programmation lyrique et chorégraphique de l’Opéra au Capitole de Toulouse.

 

5) Orchestre national du Capitole - DEMOS : approbation de la convention de partenariat avec la Cité de la musique – Philharmonie de Paris

 

Délibération visant à approuver les termes de la convention de partenariat à conclure avec la Cité de la musique - Philharmonie de Paris pour la mise en place de la 2ème cohorte du projet Démos. Le projet Démos (Dispositif d’éducation musicale et orchestrale à vocation sociale) s’inscrit dans un ensemble d’actions oeuvrant à l’apprentissage de la musique, au tissage des liens sociaux et à la cohésion du territoire.

 

6) Orchestre national du Capitole - DEMOS : approbation d'une convention de partenariat pluriannuelle type avec les communes partenaires en Métropole - DEL-22-0616

 

Délibération visant à approuver les termes du projet de la convention type de partenariat pluriannuelle à conclure avec les villes de Blagnac, Cugnaux et les structures partenaires au sein desquelles se dérouleront les activités DEMOS pour la mise en place de la 2ème cohorte du projet DEMOS. Cette convention déterminera les moyens alloués pour chaque commune. Le montant de la participation annuelle sera de 1500 euros par commune. Ces conventions s’appliqueront pour 3 saisons à compter du 1er septembre 2022.

 

7) Orchestre national du Capitole - DEMOS : approbation de la convention de partenariat pluriannuelle avec la Mairie de Toulouse - DEL-22-0618

 

Délibération visant à approuver les termes de la convention de partenariat pluriannuelle à conclure avec la Mairie de Toulouse pour la mise en place de la 2ème cohorte du projet DEMOS. La convention de partenariat pluriannuelle fixe, d’une part, le montant de la participation financière annuelle à hauteur de 20.000 € de la Mairie de Toulouse. Elle détermine, d’autre part, les moyens matériels alloués notamment par la Direction de l’Action socioculturelle pour le Centre Culturel de Quartier Ernest Renan et le Domaine handicap, accessibilité, vie sociale pour le Centre Social Bellefontaine-Lafourguette.

 

8) Orchestre national du Capitole : approbation de la convention de partenariat avec la Mairie de Toulouse pour le Festival de Toulouse - DEL-22-0619

 

Délibération visant à approuver les termes du projet de convention de partenariat à conclure avec la Mairie de Toulouse pour la mise en place du concert. Dans le cadre du Festival de musique classique et de variété nommé « Festival de Toulouse » qui se tiendra à Toulouse du 8 au 24 juillet 2022, l’Orchestre National du Capitole de Toulouse souhaite participer à cette première édition lors d’un grand concert qui aura lieu le 16 juillet 2022 à la Prairie des Filtres.

 

9) Orchestre national du Capitole : approbation de la modification du statut des musiciens - DEL-22-0622

 

Délibération visant à approuver la modification du statut des musiciens de l’Orchestre national du Capitole de Toulouse. Ainsi, l’article 3, l’article 6, l’article 7, l’article 8 du Titre I –Recrutement et l’article 15 du Titre II –Emplois de la délibération du Conseil Municipal du 23 septembre 2011, portant dispositions sur la constitution du jury de recrutement des musiciens permanents, les décisions de renouvellement ou de non-renouvellement de contrat ainsi que les dispositions pour un reclassement dans une catégorie inférieure, sont abrogées et remplacées.

 

10) Opéra national du Capitole : approbation du versement d’une partie du montant des recettes de la soirée du 8 mai 2022 à Médecins du Monde, en soutien à l’Ukraine - DEL-22-0581

 

Délibération visant à attribuer une subvention à Médecins du Monde d’un montant de 15000€, correspondant au montant des recettes de la soirée de gala du 8 mai 2022 en soutien à l’Ukraine, qui a eu lieu à la Halle aux grains.

 

11) Centre Dramatique National Toulouse Occitanie / Théâtre de la Cité : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2022 (2nd versement) et adoption d'une convention financière - DEL-22-0396

 

Délibération visant à attribuer un second versement de subvention de fonctionnement au Centre Dramatique National Toulouse Occitanie / Théâtre de la Cité pour un montant de 1248 270 €, au titre de l’exercice 2022.

 

12) Centre Dramatique National Toulouse Occitanie / Théâtre de la Cité : attribution d'une subvention dans le cadre de la Biennale Arts Vivants 2022 (3ème versement) - DEL-22-0595

 

Délibération visant à attribuer une subvention d’un montant de 50 000 € (cinquante mille euros) au Centre Dramatique National Toulouse Occitanie – Théâtre de la Cité pour l’événement l’édition 2022 de la Biennale des Arts Vivants

 

13) Nouveaux Territoires de l'Art (L'Usine, La Grainerie) : attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'exercice 2022 (3ème versement) et adoption de conventions financières - DEL-22-0394

 

Délibération visant à attribuer, au titre de l’exercice 2022, un troisième versement aux deux associations citées ci-après, comme suit :

- L’Usine : 55 000 € (cinquante cinq mille euros) ;

- La Grainerie : 55 000 € (cinquante cinq mille euros).

 

14) Fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle 2022 - 1ère session : attribution des subventions aux lauréats et approbation du modèle de convention financière - DEL-22-0565

 

Délibération à approuver l'attribution de subventions au titre de « l'Appel à projets du Fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle » aux sociétés suivantes : L’oeil vif, Point du jour, Les Films d’Ici, Neo Films, Tabo Tabo Films, Anoki et Xbo Films, pour un montant total de 216 000 € (deux cent seize mille euros), au titre de l’exercice 2022.

 

15) Association Européenne du Film d'Animation - Cartoon : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2022 (3ème versement) et adoption d'une convention financière - DEL-22-0687

 

Délibération visant à attribuer le versement du solde de la subvention d’un montant de 12000 € (douze mille euros), à l’Association Européenne du Film d'Animation - Cartoon (AEFA-Cartoon), pour la prochaine édition du Cartoon Forum organisée à Toulouse en septembre 2022.

 

16) Evènement ''Occitanie fait son cirque en Avignon'' : Attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2022 et adoption d'une convention financière avec l'association la Verrerie d'Alès - DEL-22-0393

 

Délibération visant à attribuer une subvention d’un montant de 15 000 € à l’association La Verrerie d’Alès pour l’événement « Occitanie fait son cirque en Avignon » - édition 2022.

 

17) Culture Scientifique, Technique et Industrielle – Programmation culturelle : approbation d'une lettre-accord de communication avec France Télévisions pour la Direction Régionale de France 3 Occitanie - DEL-22-0360

 

Délibération visant à approuver les termes de la lettre-accord de communication autour de la

programmation d’événements de la Métropole - Direction de la Culture Scientifique, Technique et Industrielle, entre la société France Télévisions pour la Direction Régionale France 3 Occitanie et Toulouse Métropole. Ce partenariat vise à promouvoir l’éducation scientifique et culturelle, à contribuer au partage des savoirs, à faire comprendre l’intérêt des découvertes et à susciter l’intérêt de tous les publics pour la science et la culture.

 

18) Culture Scientifique Technique et Industrielle - Opération ''Espace dans ma ville'' 2022 : adoption d'une convention de partenariat avec la Commune de Cugnaux - DEL-22-0428

 

Délibération visant à approuver la convention de partenariat à conclure avec la Commune de Cugnaux pour l’organisation de l’événement « Espace dans ma ville » 2022. Par la présente convention, la Commune de Cugnaux s’engage à être partenaire de Toulouse Métropole, et accueillera l’opération « Espace dans ma ville » du 18 juillet 2022 au 23 juillet 2022, en mettant gracieusement à disposition les lieux suivants :

- le Centre social Mosaïque ;

- la Médiathèque – Quai des arts ;

- les abords du lac, rue du Vivier ;

- l’école maternelle Eugène ou le centre de loisirs Rachéty (sous réserve de faisabilité).

 

19) Culture Scientifique Technique et Industrielle - Opération ''Espace dans ma ville'' 2022 : adoption d'une convention de partenariat avec la Mairie de Toulouse – DEL-22-0429

 

Délibération visant à approuver la convention de partenariat à conclure avec la Mairie de Toulouse pour l’organisation de l’événement « Espace dans ma ville » 2022. Par la présente convention, la Mairie de Toulouse s’engage à être partenaire de Toulouse Métropole, qui accueillera l’opération « Espace dans ma ville » du 18 juillet 2022 au 23 juillet 2022, et à mettre à disposition gracieusement des lieux d’accueil dans le quartier Empalot.

 

20) Culture Scientifique Technique et Industrielle - Fête de la science 2022 - Événement ''Un dimanche au bord du lac'' : adoption d'une convention de partenariat avec la Mairie de Toulouse - DEL-22-0430

 

Délibération visant à approuver les termes de la convention de partenariat avec la Mairie de Toulouse, relative à la coordination de l’événement « Un dimanche au bord du lac ». Cet événement culturel dans l’espace public met à l’honneur les sciences et techniques, l’esprit de créativité et une approche positive de l’environnement naturel et urbain.

 

21) Culture Scientifique, Technique et Industrielle - Muséum d'histoire naturelle et Quai des Savoirs : actualisation des tarifs - DEL-22-0050

 

Délibération visant à approuver l'ensemble des tarifs applicables au Muséum d'histoire naturelle, aux Jardins du Muséum et au Quai des Savoirs. Ces tarifs nécessitent d’être actualisés pour répondre aux objectifs fixés par la collectivité en matière de développement de la culture scientifique auprès des publics dans une optique de cohérence et de lisibilité à destination des usagers.

 

22) Quai des Savoirs - « La Mêlée numérique » - édition 2022 : adoption d'une convention de mise à disposition temporaire d'espaces à titre gratuit avec l'association La Mêlée - DEL-22-0363

 

Délibération visant à approuver les termes de la convention de mise à disposition à titre gratuit d’espaces du Quai des Savoirs du 26 septembre au 30 septembre 2022, au bénéfice de l’association La Mêlée, pour la mise en œuvre de l’évènement « La Mêlée Numérique 2022 ».

 

23) Quai des Savoirs - Lumières sur le Quai - Concours photographique ''Illusions'' et exposition : adoption d'une convention de partenariat avec la société Wipplay – DEL-22-0367

 

Délibération visant à approuver les termes de la convention de partenariat pour l’organisation du concours photographique « Illusions » puis son exposition au Quai des Savoirs durant le festival Lumières sur le Quai. une convention de partenariat entre Toulouse Métropole et la société WIPPLAY qui a pour objet l'organisation du concours photographique puis son exposition à Toulouse durant le festival Lumières sur le Quai.