Commission

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 22 NOVEMBRE 2022
 
2. PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS DE LA DCBP
2.1 Construction de bureaux complémentaires sur le site d’Atlanta - Concours de maîtrise d’œ...

Adoption du Budget primitif 2023 – Budget principal - DEL-22-1247

Le budget primitif de la collectivité prévoit les dépenses et les recettes de l’année pour permettre la mise en
œuvre des politiqu...

Tournefeuille - Zone d’Aménagement concertée (ZAC) Ferro-Lèbres : avis sur la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme Toulouse Métropole, commune de Tournefeuille, nécessaire pour l’aménage...

PROJET DE DELIBERATION DE LA DOAPU

ZAC Saint-Martin du Touch (Toulouse) : adoption de l'avenant n°9 au traité de concession - DEL-22-1198

Délibération visant à approuver les termes de l’avenant n...

Base de loisirs de Bouconne : adoption de la convention 2022 d'utilisation de la base de loisirs avec le Syndicat mixte pour l'aménagement de la forêt de Bouconne - DEL-22-1335

Délibération visant...

COMPTE-RENDU LA RAMEE PLAGE 2022

Les services ont déploré cette année la présence d'une nouvelle bactérie, qu'on trouve sur les
rivières et non sur les lacs. Cette année, beaucoup de plans d'eau q...

1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION DU JEUDI 6 OCTOBRE 2022
2 PROJET DE DELIBERATION PASSANT EN BUREAU – INFORMATION 
3 PROJET DE DELIBERATION PASSANT EN CONSEIL
 
3.2 Sensibilisation et...

1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2022
2 PROJETS DE DELIBERATIONS SOUMIS AU CONSEIL DU 8 DECEMBRE 2022
2.1 Approbation de la nouvelle dénomination des voies métro...

Projets de délibération Conseil de la Métropole du 8 décembre 2022 – Mobilités

Politique cyclable de Toulouse Métropole – Convention d’objectifs et de moyens (années 2021-2022-2023) conclue avec l...

1. ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ÉCOLOGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ÉNERGETIQUE DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2022
2. PROJETS DE DELIBERATION PASSANT EN CONSEIL DE LA METROPOLE DU J...

1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION DU 5 OCTOBRE 2022
2. PROJETS DE DELIBERATIONS PASSANT EN CONSEIL
 
2.6. Centre Dramatique National Toulouse Occitanie / Théâtre de la Cité : attribut...

1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION DU JEUDI 6 OCTOBRE 2022
2 PROJETS DE DELIBERATIONS SOUMIS AU CONSEIL DU 8 DECEMBRE 2022
2.1 Rapport sur la situation de Toulouse Métropole en matière ...