10.10 Gratentour - 6 rue de la Devine : instauration d’un périmètre de projet urbain partenarial (PUP), approbation d'une convention de PUP établie avec la société NOVILIS PROMOTION et d'une conven...

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DU 9 JUIN 2022
2. QUESTIONS POUR LE CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 20 OCTOBRE 2022
2.1. DIRECTION FINANCES

2.1.1. Débat d’orientation budgétaire pour l'ex...

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ÉCONOMIE
CIRCULAIRE ET DÉCHETS DU 7 JUIN 2022
2. PROJETS DE DELIBERATIONS CONSEIL DE LA METROPOLE DU 20
OCTOBRE 2022

3. POINTS D’INFORMATION
4. QUES...

1. Adoption du compte-rendu de la commission du vendredi 3 juin 2022

2. Projets de délibérations
 
2.1 Grand projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) – Aménagements Ferroviaires au Nord de Toulouse ...

1. Projets de délibérations
1.1 Projet d'Aménagement de la rue de Metz : approbation du bilan de la Concertation - DEL-22-0857

Délibération visant à prendre acte du bilan de la concertation publ...

1) Commerciale : approbation de l'Avant-Projet et du coût d'objectif - DEL-22-0159
 
Délibération visant à approuver le dossier d’avant-projet de l’opération Projet Urbain Bellefontaine-Aménagem...

1) Adoption de la convention de partenariat entre l’Etat et Toulouse Métropole pour la mise en œuvre accélérée du Plan Logement d’Abord pour l’année 2022 – 22-0608
Délibération visant à approuve...

1) Stadium et Complexe André BROUAT (Palais des Sports André Brouat et gymnase Compans Caffarelli) : adoption des tarifs de mise à disposition des équipements et des espaces annexes – annule et ...

1) ZAC Aéroconstellation (Blagnac, Cornebarrieu, Aussonne) : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2021 – SEML Oppidea – DEL-22-0462
 
Délibération visant ...

1) Comptes de gestion – Budget principal et budgets annexes – Exercice 2021 – DEL-22-0303
Il est demandé au Conseil de la Métropole d’arrêter les comptes de gestion dressés par Monsieur le Receveur...

1) International - loi Oudin : soutien aux associations et coopération décentralisée DEL 22-0627
 
Délibération visant à approuver les termes de différentes conventions portant sur des opération...

1) Education à l’environnement et au développement durable : attribution de subventions aux associations – DEL-22-0398
 
Délibération visant à attribuer des subventions à diverses associations e...