1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ÉCONOMIE
CIRCULAIRE ET DÉCHETS DU 7 JUIN 2022
2. PROJETS DE DELIBERATIONS CONSEIL DE LA METROPOLE DU 20
OCTOBRE 2022

3. POINTS D’INFORMATION
4. QUES...

1. Adoption du compte-rendu de la commission du vendredi 3 juin 2022

2. Projets de délibérations
 
2.1 Grand projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) – Aménagements Ferroviaires au Nord de Toulouse ...

1. Projets de délibérations
1.1 Projet d'Aménagement de la rue de Metz : approbation du bilan de la Concertation - DEL-22-0857

Délibération visant à prendre acte du bilan de la concertation publ...

1) Commerciale : approbation de l'Avant-Projet et du coût d'objectif - DEL-22-0159
 
Délibération visant à approuver le dossier d’avant-projet de l’opération Projet Urbain Bellefontaine-Aménagem...

1) Adoption de la convention de partenariat entre l’Etat et Toulouse Métropole pour la mise en œuvre accélérée du Plan Logement d’Abord pour l’année 2022 – 22-0608
Délibération visant à approuve...

1) Stadium et Complexe André BROUAT (Palais des Sports André Brouat et gymnase Compans Caffarelli) : adoption des tarifs de mise à disposition des équipements et des espaces annexes – annule et ...

1) ZAC Aéroconstellation (Blagnac, Cornebarrieu, Aussonne) : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2021 – SEML Oppidea – DEL-22-0462
 
Délibération visant ...

1) Comptes de gestion – Budget principal et budgets annexes – Exercice 2021 – DEL-22-0303
Il est demandé au Conseil de la Métropole d’arrêter les comptes de gestion dressés par Monsieur le Receveur...

1) International - loi Oudin : soutien aux associations et coopération décentralisée DEL 22-0627
 
Délibération visant à approuver les termes de différentes conventions portant sur des opération...

1) Education à l’environnement et au développement durable : attribution de subventions aux associations – DEL-22-0398
 
Délibération visant à attribuer des subventions à diverses associations e...

1) Programme Local de Prévention des Déchets : attribution de subventions aux associations – DEL-22-0359
 
Délibération visant à attribuer une subvention aux associations porteuses de projets en...

1) Club des conseils syndicaux de Haute-Garonne : attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2022 – DEL-22-0233
 
Délibération visant à attribuer au Club des conseils syndic...