Point liminaire : Présentation des résultats de l’enquête sur la démarche d’un Contrat Local de Santé Métropolitain par : M. Jérôme Falerne, directeur adj de l’Agence Régionale de Santé, Mme Domini...
Point liminaire : Présentation des résultats de l’enquête sur la démarche d’un Contrat Local de Santé Métropolitain par : M. Jérôme Falerne, directeur adj de l’Agence Régionale de Santé, Mme Domini...
10.10 Gratentour - 6 rue de la Devine : instauration d’un périmètre de projet urbain partenarial (PUP), approbation d'une convention de PUP établie avec la société NOVILIS PROMOTION et d'une conven...
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DU 9 JUIN 2022
2. QUESTIONS POUR LE CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 20 OCTOBRE 2022
2.1. DIRECTION FINANCES
2.1.1. Débat d’orientation budgétaire pour l'ex...
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ÉCONOMIE
CIRCULAIRE ET DÉCHETS DU 7 JUIN 2022
2. PROJETS DE DELIBERATIONS CONSEIL DE LA METROPOLE DU 20
OCTOBRE 2022
3. POINTS D’INFORMATION
4. QUES...
1. Adoption du compte-rendu de la commission du vendredi 3 juin 2022
2. Projets de délibérations
2.1 Grand projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) – Aménagements Ferroviaires au Nord de Toulouse ...
1. Projets de délibérations
1.1 Projet d'Aménagement de la rue de Metz : approbation du bilan de la Concertation - DEL-22-0857
Délibération visant à prendre acte du bilan de la concertation publ...
1) Commerciale : approbation de l'Avant-Projet et du coût d'objectif - DEL-22-0159
Délibération visant à approuver le dossier d’avant-projet de l’opération Projet Urbain Bellefontaine-Aménagem...
1) Adoption de la convention de partenariat entre l’Etat et Toulouse Métropole pour la mise en œuvre accélérée du Plan Logement d’Abord pour l’année 2022 – 22-0608
Délibération visant à approuve...
1) Stadium et Complexe André BROUAT (Palais des Sports André Brouat et gymnase Compans Caffarelli) : adoption des tarifs de mise à disposition des équipements et des espaces annexes – annule et ...
1) ZAC Aéroconstellation (Blagnac, Cornebarrieu, Aussonne) : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2021 – SEML Oppidea – DEL-22-0462
Délibération visant ...
1) Comptes de gestion – Budget principal et budgets annexes – Exercice 2021 – DEL-22-0303
Il est demandé au Conseil de la Métropole d’arrêter les comptes de gestion dressés par Monsieur le Receveur...
1) International - loi Oudin : soutien aux associations et coopération décentralisée DEL 22-0627
Délibération visant à approuver les termes de différentes conventions portant sur des opération...
Au programme du Conseil de Toulouse Métropole du 13 février 2025 :
Élection de Dominique Faure, Maire de Saint-Orens-de-Gameville, en tant que 3ème Vice-p...
Hier soir, une fusillade a secoué Colomiers, entraînant la mort d'un homme de 38 ans dans un hypothétique règlement de comptes, sur fond de trafic de drogue ...
L’un de nos constats les plus alarmants du Rapport Social Unique 2023 concerne l’absentéisme des agents municipaux. Les chiffres sont édifiants et témoignent...