Toulouse Métropole - Page 3

1. ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DU 14 NOVEMBRE 2022

2. PROJETS DE DELIBERATIONS CONSEIL DE LA METROPOLE DU 16 FEVRIER 2023

2.1. Approbation de l’avenant n°3 à la convention avec la S...

1. PROJET DE DELIBERATION PASSANT EN CONSEIL DE LA METROPOLE

1.1. Délégation de service public pour la conception, la réalisation et l'exploitation du réseau de chaleur et de froid urbain ''du Qua...

1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 6 OCTOBRE 2023

Les données 2022 consolidées sur les logements autorisés à la vente. Concernant les données sur la classe énergétique des logements, l...

1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION DU 23/11/2023

2. PROJET DE DELIBERATION CONSEIL DE LA METROPOLE

2.1 FSL : Attribution d’une subvention à l’association UCRM pour la mise en œuvre d...

1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 16 NOVEMBRE 2022

2. PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS DE LA DIRECTION HABITAT ET OPÉRATIONS FONCIÈRES

2.1 Blagnac et Cornebarrieu - ZAC Aéroconstellation – É...

1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DECHETS DU 10 NOVEMBRE 2022

2. PROJETS DE DELIBERATIONS SOUMIS AU BUREAU DE LA METROPOLE LE 02 FEVRIER PROCHAIN :

2.1 Local ...

Election du Président de la Commission consultative du Bureau
Vincent TERRAIL-NOVES, Maire de Balma, Premier Vice-Président de la Métropole en charge de l’Economie Circulaire, des Déchets et de la ...

1. Introduction Jean‐François Portarrieu & Joseph Carles

2. Bilan et Enjeux Contractualisation
2.1 Contrat territorial - Clôture du CTO 2019‐2021 - Pistes autour des modalités de mise en place...

1 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION ECOLOGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ENERGETIQUE DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2022 

2 DELIBERATIONS CONCERNANT LE PLAN DE RELANCE ET L’AMENAGEMENT DUR...

1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION DU 16 NOVEMBRE 2022
 
2. PROJETS DE DELIBERATIONS CONSEIL
2.1 Association Européenne du Film d’Animation – Cartoon : attribution d’une subvention de ...

1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DU 23 NOVEMBRE 2022 

2. DELIBERATION PASSANT EN CONSEIL

2.1. Contribution complémentaire de Toulouse Métropole à Tisséo Collectivités – Exercice 20...

1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION DU 10 NOVEMBRE 2023

2 PROJET DE DELIBERATION PASSANT EN BUREAU – INFORMATION

3 PROJET DE DELIBERATION PASSANT EN CONSEIL

3.1 Candidature de Toulous...