L'essentiel de la Commission Economie Circulaire et Déchets - 19 Janvier 2023
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DECHETS DU 10 NOVEMBRE 2022
2. PROJETS DE DELIBERATIONS SOUMIS AU BUREAU DE LA METROPOLE LE 02 FEVRIER PROCHAIN :
2.1 Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) – Lancement de l’appel à projets 2023-2025 ''Accompagner les habitants vers la réduction des déchets'' - DEL-23-0153
Cette délibération vise à renforcer les projets existants en matière de gaspillage alimentaire, de seconde vie ou de
réemploi des objets, de développement d’alternatives au jetable et de mutualisation des biens et usages.
Les critères d’éligibilité portent sur :
- La contribution du projet à la réduction des déchets,
- La complémentarité avec les actions de Toulouse Métropole,
- Le nombre et la diversité des quartiers / secteurs concernés par le projet sur les trois ans,
- Le caractère innovant et expérimental,
- Le potentiel d’essaimage et de reproductibilité,
- La stratégie de communication mise en œuvre,
- La qualité et la clarté de la présentation du dossier de candidature.
L'élu en charge de l’économie circulaire et des déchets est prévu.
Le montant total des subventions était de 15 000 euros l’année
précédente et qu’il y a donc une augmentation considérable de l’enveloppe budgétaire.
2.2 Recyclage et valorisation – Collecte gratuite des lampes usagées : cessation de la convention avec OCAD3E et adoption d’une convention avec ECOSYSTEM, éco-organisme agréé - DEL-23-0154
2.3 Recyclage et valorisation – Contrat conclu avec CITEO, éco-organisme agréé pour la collecte des emballages et papiers : adoption de l’avenant de modification du contrat de reprise des matériaux - DEL-22-0155
3. POINTS D’INFORMATIONS :
3.1 Extension des Consignes de Tri : point d’étape sur le lancement.
Pour toute demande concernant les bacs il y a deux numéros de téléphone : le service Allo Toulouse et un numéro pour les communes extérieurs. De plus, les modalités de changement de bac de tri provoquent une confusion qui sera analysée et réglée dans les meilleurs délais. Il y a bien un RDV fixe de prévu dans les situations
normales.
A ce jour, aucun chiffre ne se dégage de manière claire mais que les nombreux témoignages démontrent que les poubelles ordures ménagères sont moins remplies, tandis que les bacs se remplissent vite. La collecte tous les 15 jours sera réévaluée d’ici un an pour s’assurer qu’elle soit suffisante.
3.2 Point sur les Ambassadeurs du Tri et de la Prévention.
Au niveau de la direction centrale des déchets il y avait 18 agents dans la cellule et qu’il y en aura 10 en territoire et 8 en central. Pour les autres directions, pour la période post-2024, les effectifs restent les mêmes avec un maintien des activités. Il s’agit d’une restructuration visant à mieux piloter les changements de comportement.
4. QUESTIONS DIVERSES
