L'essentiel de la Commission Eau et Assainissement - 31 Janvier 2023
1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION DU 10 NOVEMBRE 2023
2 PROJET DE DELIBERATION PASSANT EN BUREAU – INFORMATION
3 PROJET DE DELIBERATION PASSANT EN CONSEIL
3.1 Candidature de Toulouse Métropole pour l’accueil du Congrès national de l’Association Scientifique et Technique de l’Eau et de l’Environnement pour l’année 2025 – DEL-23-0197 - RAS
3.2 Lancement d’un Schéma Directeur de Défense Extérieure Contre l’Incendie – DEL-23-0069
La défense extérieure contre l’incendie est un service public administratif dans l’objet est d’assurer
l’alimentation en eau des moyens des services d’incendie et de secours par l’intermédiaire de points d’eau destinés à cette fin.
La présente délibération a pour objet d’approuver le principe du lancement d’un schéma directeur de défense
extérieur contre l’incendie.
4 FOURNITURE DU PROGRAMME DE TRAVAUX EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2023
5 QUESTIONS DIVERSES
