Thomas Lamy
Élu de Colomiers

Politique foncière

L'essentiel de la Commission Aménagement et Politique Foncière -16 Novembre 2022

13 Déc 2022

PROJET DE DELIBERATION DE LA DOAPU

ZAC Saint-Martin du Touch (Toulouse) : adoption de l'avenant n°9 au traité de concession - DEL-22-1198

Délibération visant à approuver les termes de l’avenant n...

L'essentiel de la Commission Aménagement et Politique Foncière - 4 Octobre

11 Déc 2022

1. ADOPTION DU COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION ECOLOGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ENERGETIQUE DU MERCREDI 25 MAI 2022 
2. PROJETS DE DELIBERATIONS DE L’ACTION TERRITORIALE

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